Mentions légales

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site L’Esprit Livre School les présentes mentions légales.

Le site L’Esprit Livre School est accessible à l’adresse suivante : https://esprit-livre.school (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. Editeur du site

Le site Blog de L’Esprit Livre est édité par :
L’Esprit Livre
ayant son siège social à l’adresse suivante : 37 rue des Quintus, 86190 Quinçay, et immatriculée au numéro suivant : RCS Poitiers 749 907 432.
Téléphone : 05 49 44 27 69
Adresse e-mail : contact@esprit-livre.com
ci-après  » l’Éditeur « 

B. Directeur de publication

Le Directeur de publication est : Jocelyne Barbas
Adresse e-mail de contact : direction@esprit-livre.com
ci-après  » le Directeur de publication « 

C. Hébergeur du site

Le site L’Esprit Livre School est hébergé par :
Planethoster
dont le siège est situé à l’adresse suivante : 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada.
Téléphone :  01 76 60 41 43
ci-après  » l’Hébergeur « 

D. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site L’Esprit Livre SchooL.
ci-après les  » Utilisateurs « 

E. Création

Le site  Blog de L’Esprit Livre est une oeuvre originale créée par :
Agence Barriton donc le siège est située à l’adresse suivante : 15 rue de la garenne, 79210 Arçais, qui a transmis tous ses droits d’auteur à la société L’esprit livre.

ARTICLE 2 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

L’ensemble des conditions sont définies dans la page relative  « Politique de Confidentialité« .

ARTICLE 3 – LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

ARTICLE 4 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : contact@esprit-livre.com, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.